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Marques déposées par CLARTE Alain
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JEANNE CALMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEANNE CALMENT
CLARTE Alain

Numéro de dépôt :
96611792
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque JEANNE CALMENT

Déposée le 16 février 1996 par CLARTE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEANNE CALMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est CLARTE Alain, domicilié(e) 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CLARTE - France.

La marque JEANNE CALMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEANNE CALMENT est expirée depuis le 16 février 2006.

CLARTE Alain a également déposé les autres marques suivantes : TELCARA , LA PASSION DES COULEURS , HEXELINE , DASHA , UNIVERS DU TEXTILE , DIANE DALIS , ALAIN CLARTE , C , SAGANE , JEANNE CALMENT


CLARTE Alain - 13 Chemin des Bouquets, 88100 SAINT-DIE - France


Alain CLARTE - France


Inscription le 6 septembre 2000 - Rejet partiel n°306975 - Publication au BOPI 2000-09-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Des vêtements confectionnés en tous genres et, plus généralement tous vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles ; tissus couvertures de lit et de table ; Des articles de maroquinerie ; cuir et imitations de cuir peaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie maroquinerie ; matière textiles fibreuses brutes ; filets ; tentes, bâches, voiles, ; matière de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.